Parmi les obligations d’assurance des propriétaires, l’ assurance non occupante n’est pas systématiquement obligatoire… et pourtant ! Il vous couvre en cas de vacance et complète les garanties que le contrat d’assurance des biens et accidents de votre locataire ne devrait pas couvrir. Tant que ce dernier a opté pour une couverture de réduction… Avantages et obligations du présent contrat plus que ce qui est recommandé.
Plan de l'article
Assurance non occupante, contrat pour compenser l’absence d’un locataire
cadre d’une location destinée à la maison, c’est le contrat d’assurance signé par votre locataire qui doit couvrir votre propriété en cas de dommages (sauf en cas de loyer saisonnier Dans le ).
A lire également : Comment ouvrir un fichier. pages ?
Mais que se passe-t-il quand il n’y a pas de locataire ou quand votre locataire vous a envoyé sa permission ?
A lire aussi : Les tarifs de rachat des métaux usagés : quels sont les montants ?
Cela n’empêche pas, malheureusement, les allégations possibles et ceux-ci pourraient même empirer en l’absence d’un locataire pour vous avertir (prolifération d’un champignon lié à l’humidité, fuites d’eau, etc.). C’est précisément le but de la non-occupation de l’assurance propriétaire (PNO).
Cela se produit lorsque la propriété est vacante , lorsque votre locataire vous a donné son avis et qu’aucune autre assurance ne peut couvrir les dommages. C’est le cas où :
- assurance contre les biens et accidents (MRH) de votre locataire ne couvre pas la perte, par exemple en cas de défaut de construction,
- la perte n’est pas couverte par le contrat signé par le condo en assurant les parties communes,
- votre logement est loué et habité, mais votre locataire n’a pas souscrit assurance ou autrement ne paie pas ses cotisations. Dans ce dernier cas, sachez que la loi Alur vous permet de souscrire une assurance pour le compte de votre locataire et répercutez le coût au montant du loyer. Mise en page qui peut parfois simplifier les choses dans le cas d’un colocataire.
L’
Dans quels cas l’assurance non occupante Est-ce obligatoire ?
Curieux que cela puisse paraître, les propriétaires les donateurs n’ont aucune obligation de s’assurer en tant que propriétaire si est une propriété mono.
D’ autre part, la loi Alur imposait la souscription d’un contrat d’assurance responsabilité à tous les propriétaires situé en copropriété (art. 9-1) : « Chaque copropriétaire est tenu de s’assurer contre les risques de responsabilité civile dont il est responsable en sa qualité copropriétaire occupant, ou copropriétaire non occupant…
Les logements soumis à l’ONP sont des propriétés vides ou occupées, non louées mais vides, et c’est aussi le cas pour la résidence gérée‘ .
Enfin, seuls les propriétaires de maisons situées dans à l’extérieur d’un immeuble d’habitation horizontal (comme le type de lotissement) à l’ obligation du PO. Mais compte tenu des risques et des coûts associée à une perte ou à des dommages possibles, il est fortement recommandé de inscrivez-vous un. D’autant plus que les poursuites sont déductibles de votre revenu location.
Quels sont les risques couverts par les garanties d’un PNO FICHIER ?
Comme toujours en assurance, il y a toujours des différences entre les contrats et les assureurs. Généralement, l’OP fonctionne de la même manière que l’assurance habitation et vous couvre tous les risques de location (incendie et dommages électroniques, dégâts d’eau, vol, vandalisme, dommages éventuels liés aux événements climatiques, etc.). Garanties qui affectent principalement le bâtiment.
Si vous louez meublé, veuillez noter que vous pouvez ajouter des conditions spéciales au contrat pour inclure le remboursement des biens meubles. Cela peut comprennent des propriétés obligatoires pour les locations meublées , mais aussi des appareils encastrés (cuisine et salle de bains).
Pour quel coût ?
Selon l’étendue de l’espace de vie et les spécifications de votre propriété, l’assurance non occupante peut coûter entre 50 et 180€ par an .
Si vous louez meublé, le coût de l’abonnement est inclus dans la liste des dépenses déductibles de votre loyer . Loyer vide, de votre revenu foncier.
Comment choisir l’assurance propriétaire non occupant ?
Quelle que soit votre motivation lors de l’achat de votre propriété dès le moment où vous voulez la louer (vide ou meublé ailleurs), vous avez tout intérêt à bien la protéger.
Vérifiez la couverture couverte par le contrat d’assurance et le condo de votre locataire pour qu’elle corresponde à celle de votre PON. Comparateurs en ligne peut vous aider à le voir plus clair.
Une fois que vous avez sélectionné votre assureur, indiquez tous les détails de votre propriété. Celles-ci peuvent varier le montant de la police, bien sûr, mais il vaut mieux ne pas prendre le risque de ne pas être vraiment bien couvert, surtout, encore une fois, puisque ces charges sont déductibles du revenu locatif.
N’ oubliez pas de le tenir informé de tous les travaux modifications ultérieures dans la structure du logement.
* Article 9-1 créé par la loi sur l’accès au logement et l’urbanisme renouvelé (Alur) de 2014.